Justices et droit du procès. Du légalisme procédural à l’humanisme processuel

Justices et droit du procès. Du légalisme procédural à l’humanisme processuel
Serge Guinchard
Publié en : 2010

Notice Sudoc

AuteursTitresPages
Jean-Marie COULONPrologue1-2
Bertrand LISSARRAGUEHommage à un seigneur de la procédure5-10
Jean-Claude WOOGSerge Guinchard11-23
Raymond MARTINUn tribunal révolutionnaire29-32
Catherine PUIGELIERVoltaire autour de l’histoire et du procès33-42
Emmanuel PUTMANMythe, justice et tragédie dans les Euménides d’Eschyle43-51
Denis SALASLa justice saisie par la littérature dans l’œuvre de Jean Carbonnier53-64
Jürgen BASEDOWL’accès à la justice pour les créances modestes : le Médiateur de l’assurance en Allemagne67-83
Dominique D’AMBRARéformer l’aide juridictionnelle85-98
Thierry S. RENOUXDe l’indépendance de la justice au Japon101-110
Roger ERRERAUn nouveau domaine de responsabilité de l’État du fait du service public de la Justice : la prison en justice113-123
Jacques JUNILLONUn fonds de garantie pour la justice civile ?125-129
Georges DE LEVALLe rapport Guinchard ou la réponse idoine aux attentes du justiciable belge133-144
Natalie FRICEROQui a peur de la procédure participative ? Pour une justice, autrement...145-154
Soraya AMRANI-MEKKILes catégories de Common Law et de Civil Law à l’épreuve de l’office du juge et des parties157-173
Claude BRENNERPour un humanisme respectueux de l’autonomie processuelle175-187
Loïc CADIETCarbonnier processualiste189-204
Guy CANIVETComprendre le délibéré ? Ou « Le Mystère de la chambre du Conseil »205-224
Hervé CROZELe juge doit-il dire le droit ?225-232
Yvon DESDEVISESCollégialité, impartialité et contradiction233-238
Mélina DOUCHY-OUDOTLe droit naturel et les droits de l’homme dans la recherche du juste239-248
Frédérique FERRANDLa restriction du champ de l’appel : les précieux enseignements du droit allemand249-266
Jacques FOYERL’ordre public international est-il toujours français ?267-280
Pierre JULIENPropos sur le serment : un chrétien peut-il jurer ?281-289
Pierre LAMBERTLe respect du secret professionnel de l’avocat, composante du droit à un procès équitable291-301
Anne LEBORGNE, Tony MOUSSALutte contre la criminalité, entraide européenne et procédures civiles d’exécution303-327
Jean-Claude MAGENDIELoyauté, dialogue, célérité : trois principes à inscrire en lettres d’or aux frontons des palais de justice...329-339
Bernard MENUTLes technologies de l’information et de la communication au service du procès équitable. Défis processuels et technologiques341-354
Georges RAVARANIInterrogations autour d’un droit fondamental : l’appel355-368
Laurence SINOPOLIUne épreuve pour les droits de l’homme : de l’universel postulé à la mondialisation réalisée ?369-379
Yves STRICKLERLiberté, j’écris ton nom !381-392
Frédéric SUDREDix ans d’applicabilité de l’article 6 par la Cour européenne des droits de l’homme. Continuité et incertitude393-402
Bernard TEYSSIÉL’interprétation des conventions et accords collectifs de travail : aux confins de la parole du juge403-411
Jacques VAN COMPERNOLLEQuelques réflexions sur un principe émergent : la loyauté procédurale413-424
Jean-François VAN DROOGHENBROECKLa loyauté procédurale au-dessus de l’ordre public : l’irrecevabilité du moyen renégat devant la Cour de cassation de Belgique425-436
Guillaume DRAGOQuels principes directeurs pour le procès constitutionnel ?439-452
Jean-François FLAUSSLa collégialité à la Cour européenne des droits de l’homme453-463
Hélène GAUDEMET-TALLONDe quelques aspects de la concentration des contentieux en droit communautaire : les litiges impliquant des juridictions d’États tiers465-477
Hélène RUIZ FABRI, Jean-Marc SORELJuridiction obligatoire ? Procédure contraignante ? Et si l’amoindrissement de la liberté des États face à leurs juges ne venait pas d’où l’on pense ?479-490
Jean-Pierre TOSILa nouvelle compétence interprétative de la CJCE en matière de transport aérien491-501
Laurence BOYLe relatif et l’universel. Entre contrôle juridictionnel et gouvernement des juges en droit de la concentration505-516
Audrey GUINCHARDMatière pénale et cumul des sanctions : vers un meilleur respect du principe non bis in idem ?517-529
Yves MAYAUDDe l’action « institutionnelle » des autorités administratives indépendantes devant les juridictions répressives531-543
Jean-Marc SAUVÉLe juge administratif et la protection des libertés et des droits fondamentaux545-570
Christian VIGOUROUXLa contradiction : principe et pratique du juge administratif571-584
Jean BEAUCHARDLa tendance au refoulement du fait dans le procès civil587-596
Georges BOLARDQualité ou intérêt pour agir ?597-605
Louis BORÉRestitutions et responsabilités après l’anéantissement d’une décision de justice exécutoire607-620
Cécile CHAINAISL’injonction de payer française, modèle d’une protection juridictionnelle monitoire. De l’art de concilier légalisme procédural et humanisme processuel621-650
Thomas CLAYLe fabuleux régime du recours en révision contre les sentences arbitrales651-669
Jean-Paul COSTAQuelques réflexions sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme relative au retrait d’un pourvoi du rôle de la Cour de cassation671-680
Ioannis DELICOSTOPOULOS, Constantin DELICOSTOPOULOSL’autorité de la chose jugée et les faits681-691
Isabelle DESPRÉSRetour vers le futur (l’article 145 du Code de procédure civile)693-707
Jean-Louis GILLETFaut-il sauver l’oralité ?709-712
Philippe HOONAKKERRetour sur l’arrêt de l’exécution provisoire de droit : un espoir déçu713-722
Sélim JAHELFin de non-recevoir et ordre processuel723-730
Charles JARROSSONL’expertise équitable731-748
Emmanuel JEULANDQuelques questions sur l’action de substitution « à la française »749-758
Naoki KANAYAMAVérités, droits substantiels et autorité de la chose jugée759-770
Francis KERNALEGUENIntérêt, qualité, pouvoir : le ménage à trois de la théorie de l’action ?771-782
Alain LACABARATS, Jean-Paul LACROIX-ANDRIVETLa procédure de radiation du rôle des articles 526 et 1009-1 du Code de procédure civile et le droit d’accès au juge783-793
Xavier LAGARDENul ne peut se faire justice à soi-même. Principe fondateur du procès civil795-806
Christophe LEFORTContribution à l’étude du pouvoir d’office du juge dans le procès civil807-820
Shlomo LEVINInterprétation des règles de procédure civile821-826
Edoardo F. RICCILa nuova « azione di classe » italiana827-836
Marie-Claire RIVIERJustice étatique, justice arbitrale. L’exigence de loyauté procédurale, entre diligence, cohérence et compétence837-851
Philippe THÉRYLe litige en droit judiciaire privé. Petits exercices de procédure élémentaire853-867
Gérard VERDUNLa radiation atypique de l’article 526 du Code de procédure civile. Sa raison d’être — sa portée — ses limites869-876
Georges WIEDERKEHRLa légitimité de l’intérêt pour agir877-883
Coralie AMBROISE-CASTÉROTDroits de la défense et secret de l’instruction887-902
Michel BASTARACHELe droit à la protection contre les fouilles, les perquisitions et les saisies abusives au Canada903-914
Jacques BUISSONLa contrainte915-926
Régis DE GOUTTESL’apport de la norme internationale à la cohérence de la procédure pénale et à « l’humanisme processuel »927-937
André DECOCQDialogue des morts sur la réforme de la procédure pénale939-949
Raymond GASSINLes mesures d’administration judiciaire en procédure pénale951-964
Renée KOERING-JOULINOù il est encore question de compétence universelle...965-973
Valérie MALABATConfiance mutuelle et mise en œuvre du mandat d’arrêt européen975-983
Jean PRADELProcédure pénale et collégialité985-996
André VARINARDLa justice pénale des mineurs : une justice à réformer997-1012
Christine LAZERGESJean Carbonnier... pénaliste1017-1026
Dominique CHAGNOLLAUDBrèves remarques sur le droit de la nationalité. Ou du « retard français » en droit (constitutionnel)1027-1036
Didier REBUTLe droit pénal à l’épreuve du conflit social1037-1048
Olivier MORÉTEAULibres propos sur l’avenir des Codes civils en Europe1049-1059
Gérard VACHETLes droits du cotisant1061-1070
Jean DANETLibres opinions sur la relation entre l’enseignement du droit et la profession d’avocat1073-1081
Emmanuel GUINCHARDLa France s’est réveillée. À propos des facultés de droit françaises à l’heure de la mondialisation1083-1093

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