Le droit entre autonomie et ouverture

Le droit entre autonomie et ouverture
Jean-Louis Bergel
Publié en : 2013

Notice Sudoc

AuteursTitresPages
Jean-Yves CHÉROT, Sylvie CIMAMONTI, Laetitia TRANCHANT, Jérôme TREMEAUAvant-propos1-2
Stéphane BEAULACLa problématique de l’interlégalité et la méthodologie juridique. Exemples canadiens d’opérationnalisation du droit international5-16
Rémy CABRILLACDe la loi civile comme facteur d’intégration17-27
Jean-Yves CHÉROTLe tournant méthodologique en philosophie du droit29-59
François COLONNA D’ISTRIALe mythe des « définitions dans la loi ». Exemples de droit des obligations61-89
Pierre-André CÔTÉLe souci de la justice dans l’interprétation de la loi au Canada91-102
Miguel Angel CIURO CALDANIMéthodologie juridique et théorie du droit103-124
Alain DELCAMPDroit parlementaire et droit constitutionnel125-140
Paul DELNOYL’œuvre de la cour constitutionnelle belge au regard de la méthodologie juridique141-169
Pascale DEUMIERAutopsie d’une polémique : la QPC, la cour de cassation et la doctrine171-200
Marie-José DOMESTICI-METUn champ pour l’approche managériale du droit : l’opérationnalisation des normes internationales de protection des personnes201-232
Raymond GASSINDe l’intérêt pour le juriste de la pensée philosophique de Frédéric Nietzsche : le texte et l’interprétation233-246
Marie GORÉPetite contribution chinoise à la méthode comparative247-253
Riccardo GUASTINISur le néoconstitutionnalisme255-269
Franck HAIDL’apparente simplicité de l’argument littéral271-282
Marzena KORDELAValidity and the general principles of law283-297
Leszek LESZCZYI?SKIImplementation of international law in the transitional judicial practice. A case of poland (1989-1997)299-317
Alain LEVASSEURTraduction ou trahison. Le comparatiste aux prises avec sa conscience319-332
François LICHÈRELa transparence, un concept émergent ?333-355
Marie-Laure MATHIEUL’objet mixte357-378
Valentin PETEVDroit et justice sociale reconsidérée379-390
Emmanuel PUTMANRéflexions sur la sécurité juridique, à partir des Souvenirs d’un européen de Stefan Zweig391-399
Thierry S. RENOUXLa construction progressive d’un « droit de la peine de mort », effet vertueux de la mondialisation du droit ?401-414
Frédéric ROUVIÈRELe revers du principe. « Différence de nature (égale) différence de régime »415-448
Geoffrey SAMUELQu’est-ce que le raisonnement juridique ?449-470
Jean-Louis SOURIOUXLe concept d’intersubjectivité au prisme du vocabulaire juridique471-476
Constantin M. STAMATISLa possibilité de critique de la constitution, en tant que source suprême du droit477-499
Frédéric ZENATI-CASTAINGPour un droit des revirements de jurisprudence501-540
Christian ATIASLes qualités multiples en droit des biens543-562
Isabelle BARRIÈRE BROUSSELe destin européen de la lex rei sitae en matière immobilière563-585
Marc BRUSCHIPas de patrimoine affecté sans personne physique titulaire : le cas de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée587-596
Élise CARPENTIER, Jérôme TREMEAULe droit de l’urbanisme à l’aune de la question prioritaire de constitutionnalité597-612
Sylvie CIMAMONTILa lutte contre l’insécurité en copropriété613-638
Philippe DELEBECQUELe droit immobilier : un modèle pour les contrats maritimes ? L’exemple de la construction et de la réparation navale639-648
Élodie GAVIN MILLAN-OOSTERLYNCKL’empiètement, évolution, révolution ou soubresaut ?649-659
Hugues PÉRINET-MARQUETLes dommages intermédiaires661-675
Jean-Marc ROUXBrèves remarques sur les rapports entre copropriété et volumes677-689
Bernard SAINTOURENSL’abus du droit de vote dans la copropriété691-702
Alain SÉRIAUX« Nul n’est tenu de s’enrichir ». Une analyse économique du droit de propriété703-729
Hans Jurgen SONNENBERGERLa possession en droit des biens du BGB Allemand : pouvoir de fait matériel ou notion juridique fonctionnelle ?731-748
Laetitia TRANCHANTDu droit de superficie à la propriété modulaire749-773
Jean-Philippe TRICOIRELes rapports du voisinage et des servitudes775-810
Philippe BONFILSLa concentration des moyens et la victime d’une infraction813-819
Marie-Luce DEMEESTERL’opposition des avocats français à la législation anti-blanchiment régissant leur profession821-853
Angelo DONDIConduite de l’avocat et loyauté procédurale - une tentative de mise à jour855-868
Gwendoline LARDEUXPreuve civile et vérité869-910
Anne LEBORGNEL’institut d’études judiciaires d’Aix-en-Provence911-918
Arnaud VAN WAEYENBERGELes recours en annulation introduits par les particuliers devant la cour de justice de l’Union européenne : une protection juridictionnelle effective ?919-938
Édouard VERNYL’interprétation des lois pénales de forme939-951

Nouvelle recherche